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Edouard Pruvost

Avocat Fiscaliste

Docteur en Droit Fiscal

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Avocat fiscaliste spécialisé en promotion immobilière

Dans le domaine complexe de la promotion immobilière, la fiscalité constitue un levier déterminant pour la réussite des projets. Elle englobe un ensemble de règles techniques et stratégiques qui influencent directement la rentabilité de l’opération. C’est pourquoi faire appel à un avocat fiscaliste spécialisé en promotion immobilière, intervenant exclusivement en fiscalité immobilière, est une démarche essentielle pour les promoteurs, investisseurs ou sociétés immobilières.

Notre Cabinet est spécialisé sur la fiscalité des opérations immobilières afin d’en assurer la conformité, la performance et la sécurité.

1. Notre domaine d’intervention : la fiscalité immobilière appliquée à la promotion

a. TVA immobilière

  • Analyse de l’application ou de l’exonération de TVA

  • Assistance dans la récupération de TVA sur les acquisitions et les travaux

  • Traitement des régularisations de TVA

b. Fiscalité des profits immobiliers

  • Détermination du bénéfice imposable et les calculs fiscaux

  • Optimisation des régimes d’imposition

c. Fiscalité des structures de promotion

  • Conseils sur les choix fiscaux : SCI, SCCV, SAS

  • Arbitrage IS / IR selon les objectifs du projet

  • Intégration fiscale, régime des sociétés mères, groupe TVA

d. Revenus fonciers et location meublée

  • Traitement fiscal des revenus locatifs d’immeubles non encore cédés

  • Arbitrage entre location meublée et location non meublée

e. Contrôle et contentieux fiscal

  • Accompagnement en cas de contrôle fiscal

  • Rédaction des réponses à l’administration

  • Défense devant les juridictions fiscales

2. Pourquoi faire appel à un avocat fiscaliste en promotion immobilière ?

a. Spécialisation exclusive en fiscalité immobilière

Contrairement aux Cabinets généralistes, nous n’intervenons que sur la fiscalité : c’est notre domaine d’expertise. Cela nous permet d’aller plus loin dans l’analyse, l’optimisation et la veille réglementaire.

b. Sécurisation fiscale des opérations

Nous anticipons les risques de requalification ou de redressement fiscal en vérifiant la cohérence fiscale des opérations :

  • Choix des régimes fiscaux appropriés

  • Respect des obligations déclaratives

  • Limitation de l’exposition aux sanctions fiscales

c. Optimisation de la rentabilité

Nous conseillons nos clients pour maximiser l’efficacité fiscale de leur projet immobilier, grâce à :

  • L’optimisation de la TVA

  • L’utilisation pertinente de structures sociétaires

  • L’arbitrage entre imposition sur le revenu et sur les sociétés

Conclusion

La fiscalité est au cœur de toute stratégie en promotion immobilière. Notre Cabinet intervient exclusivement sur les questions fiscales pour vous assurer une opération conforme, optimisée et sécurisée.

Vous recherchez un avocat fiscaliste spécialisé en fiscalité immobilière appliquée à la promotion ? Contactez-nous pour une consultation confidentielle et sur mesure.