Cabinet d’avocat spécialisé en stratégie fiscale
Le cabinet Edouard Pruvost est exclusivement consacré au conseil en stratégie fiscale.
Il accompagne particuliers, dirigeants, investisseurs, entreprises et détenteurs de patrimoines significatifs dans la conception de stratégies fiscales destinées à réduire légalement la charge fiscale, préserver la valeur des opérations et améliorer le résultat net des décisions patrimoniales ou économiques.
L’intervention du cabinet ne consiste pas seulement à déterminer quelle règle fiscale s’applique. Elle consiste à analyser les différentes options juridiquement accessibles, à mesurer leurs conséquences et à identifier la structuration la plus efficiente au regard des objectifs du client.
Chaque dossier fait l’objet d’une analyse sur mesure.
La fiscalité comme paramètre de décision
Une acquisition, une cession, une transmission, une réorganisation, un changement de résidence ou un investissement international peuvent produire des résultats fiscaux très différents selon leur structure, leur calendrier et les véhicules utilisés.
Dans les dossiers à forts enjeux, quelques décisions prises en amont peuvent modifier sensiblement la valeur nette finalement conservée.
Le cabinet intervient précisément à ce stade : avant que les choix ne deviennent irréversibles.
Son expertise consiste à confronter les scénarios, à identifier les dispositifs favorables applicables et à construire une stratégie cohérente avec l’économie réelle du projet.
Une expertise de haut niveau en stratégie fiscale
Stratégie fiscale des entreprises et dirigeants
Organisation des groupes, holdings, rémunération du dirigeant, fiscalité des cessions, transmission d’entreprise, investissements, réorganisations et optimisation de l’impôt sur les sociétés.
Découvrir la fiscalité des entreprises
Stratégie fiscale patrimoniale
Structuration des patrimoines, modes de détention, IFI, transmission, SCI, cessions d’actifs et arbitrages entre fiscalité immédiate et objectifs de long terme.
Découvrir la fiscalité patrimoniale
Stratégie fiscale immobilière
Acquisition, détention, financement, exploitation, revente, SCI, holdings immobilières, marchands de biens et TVA immobilière.
Le cabinet compare les différentes architectures afin d’identifier celles qui permettent d’obtenir le meilleur résultat net sur l’ensemble du cycle d’investissement.
Découvrir la fiscalité immobilière
Stratégie fiscale internationale
Résidence fiscale, expatriation, investissements transfrontaliers, revenus étrangers, détention d’actifs internationaux, conventions fiscales, montages internationaux et opérations impliquant plusieurs juridictions.
Le cabinet intervient sur des dossiers concernant des pays du monde entier et réalise pour chaque situation un travail de recherche et d’analyse sur mesure.
Découvrir la fiscalité internationale
Prix de transfert et groupes internationaux
Analyse des flux intragroupe, répartition de la valeur, fonctions et risques, documentation, structuration des rémunérations et optimisation de l’organisation fiscale internationale des groupes.
Découvrir l’expertise en prix de transfert
TVA et fiscalité des flux
TVA immobilière, internationale et intracommunautaire, structuration des opérations et analyse des situations dans lesquelles la taxe peut modifier directement le coût ou la rentabilité d’un projet.
Des stratégies fiscales conçues sur mesure
Il n’existe pas de solution fiscale performante indépendamment du contexte dans lequel elle s’inscrit.
Une holding peut être particulièrement efficace dans une situation et inutile dans une autre. Une SCI à l’IS peut améliorer la fiscalité pendant la détention tout en produisant un coût plus important lors de la sortie. Une expatriation peut modifier favorablement certaines opérations tout en en affectant d’autres. Une structure internationale attractive dans une juridiction peut voir son avantage neutralisé dans une seconde.
C’est pourquoi le cabinet privilégie une approche fondée sur l’analyse comparative des scénarios.
Structure de détention, fiscalité des flux, financement, calendrier, résidence, conventions internationales, fiscalité de sortie et objectifs patrimoniaux sont examinés ensemble afin d’identifier les solutions présentant le meilleur équilibre entre performance fiscale et solidité juridique.
Une expertise tournée vers la valeur nette
L’objectif d’une stratégie fiscale n’est pas de multiplier les structures.
Il est de permettre au client d’atteindre son objectif économique ou patrimonial en conservant le maximum de valeur légalement possible après impôt.
Cette approche conduit le cabinet à intervenir principalement sur des situations dans lesquelles la fiscalité peut avoir une incidence significative sur :
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la rentabilité d’un investissement ;
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la valeur nette d’une cession ;
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la capacité de réinvestissement ;
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la circulation de la trésorerie ;
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la transmission d’un patrimoine ou d’une entreprise ;
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l’organisation d’une mobilité internationale ;
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ou la performance fiscale globale d’un groupe.
Une expertise française et internationale
Le cabinet traite aussi bien des problématiques purement françaises que des situations impliquant plusieurs juridictions.
France–États-Unis, France–Suisse, Europe, Moyen-Orient, Asie, Afrique ou autres juridictions : l’analyse ne repose pas sur des schémas préétablis.
Pour chaque dossier international, le cabinet étudie les règles locales pertinentes, leur articulation avec le droit français, les conventions fiscales applicables et les conséquences du schéma envisagé dans chacune des juridictions concernées.
Découvrir les expertises du cabinet
Faire de la fiscalité un levier de performance
Les décisions fiscales les plus importantes sont souvent celles qui doivent être prises avant l’opération.
Avant une acquisition.
Avant une cession.
Avant une transmission.
Avant une expatriation.
Avant une restructuration.
Avant la mise en place d’une holding ou d’une architecture internationale.
L’intervention suffisamment en amont permet de conserver plusieurs options, de comparer leurs conséquences et d’éviter qu’une structure devenue irréversible ne limite ensuite les possibilités d’optimisation.
Maître Edouard Pruvost est spécialisé dans le conseil en stratégie fiscale. Le cabinet accompagne les clients qui recherchent une expertise fiscale de haut niveau, une analyse approfondie de leur situation et des solutions de structuration conçues sur mesure. Pour faire analyser votre projet et bénéficier de conseils en matière de stratégie fiscale, contactez le cabinet.