Articles

Stratégie fiscale et décisions patrimoniales

• Stratégie fiscale : un levier de performance et de pérennité

• Validation et sécurisation de montages fiscaux complexes

• Legal opinion en droit fiscal

• Le rescrit fiscal

• Fiscalité patrimoniale

• Transmission d’entreprise : construire une stratégie fiscale

• Guide de l’évaluation des entreprises et des titres de sociétés

Investissement immobilier et structuration fiscale

• Quel est le meilleur schéma fiscal pour acheter et exploiter un bien immobilier ?

• SCI à l’IR, SCI à l’IS ou détention directe : comment choisir ?

• SCI, SARL, SAS ou détention directe : comment choisir ?

• Pourquoi intégrer sa SCI dans une holding ?

• Créer une SCI : quelles conséquences fiscales anticiper ?

• Fiscalité des SCI : IR ou IS, que choisir ?

• Comment structurer fiscalement une acquisition immobilière ?

• Pourquoi comparer plusieurs montages fiscaux avant d’acheter ?

• Acquisition immobilière : les erreurs fiscales à éviter

• Acquisition locative : anticiper la fiscalité des revenus

• Pourquoi penser à la revente avant même d’acheter ?

Marchands de biens et opérations d’achat-revente

• Peut-on être marchand de biens dès sa première opération ?

• Quand devient-on fiscalement marchand de biens ?

• Un particulier peut-il être requalifié en marchand de biens ?

• Que vérifier fiscalement avant une première opération d’achat-revente ?

• SAS ou SARL pour un marchand de biens : quelles différences fiscales ?

• Faut-il créer une société pour exercer une activité de marchand de biens ?

• Apport-cession 150-0 B ter et réinvestissement dans une activité de marchand de biens

Holdings, groupes et fiscalité des entreprises

• Les avantages fiscaux de la holding

• Intégration fiscale de groupe

• Conventions intragroupe

• Impôt sur les sociétés : intégrer la fiscalité dans les décisions de l’entreprise

• Optimisation fiscale des entreprises

• Fiscalité de la rémunération du dirigeant

• Fiscalité de la création d’entreprise

• Fiscalité de la cession d’entreprise

• Fiscalité des fusions-acquisitions

• Fiscalité des stock-options

Résidence fiscale, expatriation et revenus étrangers

• Comment déterminer sa résidence fiscale ?

• Résidence fiscale et fiscalité internationale

• Expatriation fiscale et exit tax

• Exit tax

• Revenus étrangers

• Revenus fonciers étrangers et déclaration 2047

• Expatrié : comment éviter une double imposition sur les revenus fonciers français ?

• Déclaration d’impôt et revenus internationaux

Immobilier international et non-résidents

• Fiscalité immobilière internationale

• IFI des non-résidents : immobilier français et structures internationales

• Société étrangère propriétaire d’un immeuble en France : quels risques fiscaux ?

• SCI française et associés non-résidents : quelles conséquences fiscales ?

• Comment structurer l’acquisition d’un bien immobilier en France par un non-résident ?

• Vente d’un bien immobilier en France par un non-résident

• Prépondérance immobilière et convention fiscale

France–États-Unis

• Investir dans l’immobilier en France depuis les États-Unis : quelle structuration fiscale ?

• Résident des États-Unis : quelle fiscalité pour l’acquisition d’un bien en France ?

• SCI ou détention directe lorsque l’on vit aux États-Unis ?

• Fiscalité immobilière France–États-Unis

• Vendre un bien immobilier en France depuis les États-Unis

• Départ aux États-Unis : quelles conséquences pour votre patrimoine immobilier en France ?

• Convention fiscale franco-américaine

France–Suisse

• Imposition des revenus immobiliers entre la France et la Suisse

• Fiscalité immobilière France–Suisse

• Fiscalité franco-suisse

Prix de transfert

• Prix de transfert : organiser la répartition de la valeur au sein d’un groupe international

• Optimisation des prix de transfert

• Analyse fonctionnelle en matière de prix de transfert

• Documentation des prix de transfert

• Les entreprises sous 150 M€ sont-elles dispensées de documenter leurs prix de transfert ?

• Déclaration 2257-SD et prix de transfert

• Prix de transfert : l’inadaptation de la méthode ne suffit pas à prouver un transfert de bénéfices

• Contrôle fiscal et prix de transfert : les groupes internationaux en première ligne

• Prix de transfert franco-américains

• Guide des prix de transfert à l’usage des PME

TVA

• TVA : intégrer la taxe dans une stratégie fiscale

• TVA immobilière

• TVA en promotion immobilière

• TVA internationale

• TVA intracommunautaire