FISCALITÉ PRIVÉE · DIRIGEANTS & PATRIMOINE AVOCAT SPÉCIALISTE EN DROIT FISCAL · BARREAU DE PARIS

Que faut-il vérifier fiscalement avant une première opération d’achat-revente ?

Une première opération d’achat-revente peut sembler rentable sur le papier et devenir beaucoup moins attractive une fois tous les paramètres fiscaux intégrés.

Avant de s’engager, il faut donc raisonner en résultat net après fiscalité, et non uniquement en marge entre le prix d’acquisition et le prix de revente.

C’est souvent à ce stade que se joue la qualité de l’opération.

La rentabilité dépend de plusieurs choix effectués avant l’achat

Régime de TVA, droits d’acquisition, qualification de l’activité, structure de détention, financement, nature des travaux et mode d’imposition du résultat peuvent modifier sensiblement l’économie du projet.

Le cabinet analyse ces éléments avant la signature afin d’identifier les postes fiscaux susceptibles de réduire la marge et de comparer les différentes manières de structurer l’opération.

L’objectif est de faire apparaître très tôt le coût fiscal réel du projet et les éventuelles marges d’optimisation.

Tester l’opération avant d’immobiliser le capital

Une bonne stratégie fiscale ne consiste pas seulement à choisir une société ou un régime d’imposition.

Elle consiste à vérifier si le projet reste suffisamment performant après prise en compte de tous les impôts susceptibles d’intervenir à l’achat, pendant la détention et lors de la revente.

Le cabinet peut ainsi confronter plusieurs scénarios, identifier les points de vigilance et orienter l’investisseur vers l’organisation offrant le meilleur équilibre entre rentabilité, souplesse et sécurité juridique.

Maître Edouard Pruvost est spécialisé dans le conseil en stratégie fiscale immobilière et dans l’analyse des opérations d’achat-revente. Pour faire tester la rentabilité fiscale de votre première opération, comparer les structurations envisageables et bénéficier de conseils en matière de stratégie fiscale, contactez le cabinet.