Conseil fiscal de haut niveau, en accès continu

Dans un environnement juridique et fiscal en constante évolution, les décisions professionnelles et patrimoniales doivent être prises avec rigueur, anticipation et discernement.

Afin de répondre à ces exigences, le Cabinet propose une offre annuelle de conseil fiscal illimité, réservée à une clientèle souhaitant bénéficier d’un accompagnement stratégique, réactif et confidentiel, tout au long de l’année.

Ce forfait permet d’accéder, de manière continue, à un conseil fiscal de haut niveau, adapté à la complexité de chaque situation et à la spécificité de chaque client : dirigeants d’entreprise, investisseurs, professions libérales, contribuables disposant d’un patrimoine significatif ou exposé à des enjeux fiscaux particuliers.

Le montant du forfait annuel est déterminé en fonction de la nature du dossier, du niveau d’intervention requis et de la configuration professionnelle et patrimoniale du client.

Contenu de l’accompagnement

1. Conseil fiscal illimité

Le forfait inclut l’accès illimité à un accompagnement fiscal de qualité :

• Réponse à l’ensemble des questions fiscales, par téléphone, visioconférence ou email.

• Analyse fiscale des opérations envisagées.

• Arbitrages stratégiques dans la gestion fiscale quotidienne ou exceptionnelle.

2. Revue et optimisation de la situation fiscale

Le Cabinet réalise une analyse complète et personnalisée de la situation fiscale du client, avec pour objectif :

• L’identification des leviers d’optimisation fiscale disponibles dans le respect de la législation applicable.

• La mise en œuvre de dispositifs de sécurisation et de structuration adaptés (holding, démembrement, pacte Dutreil, fiscalité des revenus, etc.).

• La révision annuelle des dispositifs mis en place afin d’assurer leur pérennité et leur efficacité.

3. Suivi fiscal régulier

Le forfait prévoit un suivi rigoureux et adapté aux besoins spécifiques du client, notamment lors :

• D’évènements significatifs (acquisition, cession, restructuration, transmission, changement de régime fiscal, etc.).

• De l’évolution de la législation susceptible d’impacter la stratégie ou l’organisation du client.

• De la rédaction ou relecture de clauses fiscales dans des actes juridiques.

4. Accompagnement dans le respect des obligations déclaratives

Le Cabinet intervient en appui à la préparation et à la vérification des déclarations fiscales :

• Impôt sur les sociétés (IS), TVA, CVAE, CFE, impôt sur le revenu (IR), impôt sur la fortune immobilière (IFI), revenus fonciers, BIC/BNC, etc.

• Examen de la cohérence fiscale des documents transmis à l’administration.

• Conseil relatif à l’éligibilité à des dispositifs fiscaux (crédit d’impôt recherche, mécénat, régimes spécifiques…).

5. Sécurisation et gestion du risque fiscal

L’accompagnement inclut :

• L’évaluation du risque fiscal et la mise en place de dispositifs de prévention.

• La prévention et l’anticipation des contrôles fiscaux

• Le conseil dans la gestion des régularisations ou des contentieux potentiels.

Demande de devis ou d’entretien préalable

Pour toute demande d’informations complémentaires ou pour l’établissement d’un devis personnalisé, nous vous invitons à prendre contact avec le Cabinet.