Prix de transfert & fiscalité internationale

Une expertise stratégique au service des groupes internationaux

Maître Édouard Pruvost – Avocat fiscaliste au Barreau de Paris

Dans un environnement économique globalisé, où les flux financiers, commerciaux et immatériels franchissent les frontières avec une facilité croissante, la question des prix de transfert s’impose comme un enjeu fiscal majeur. À l’intersection du droit, de l’économie et de la stratégie d’entreprise, elle exige une expertise à la fois technique, rigoureuse et subtile.

Maître Édouard Pruvost, avocat fiscaliste au Barreau de Paris, Docteur en droit fiscal et titulaire du Certificat de spécialisation en droit fiscal délivré par le Conseil National des Barreaux, met au service de ses clients une compétence reconnue dans le traitement des problématiques complexes liées aux transactions intragroupe internationales.

Une expertise savante au fondement rigoureux

Fruit d’un parcours académique d’excellence et de plus d’une décennie d’expérience consacrée exclusivement au droit fiscal, l’expertise de Maître Pruvost s’étend de la structuration fiscale internationale des groupes à la mise en conformité des politiques de prix de transfert, en passant par la défense des intérêts de ses clients lors de contrôles fiscaux à forts enjeux.

Ses interventions s’appuient sur une connaissance approfondie des normes de l’OCDE, des pratiques de place et des évolutions récentes du droit fiscal international (BEPS, Pilier 2, DAC 6, etc.). Il agit tant en conseil qu’en contentieux, dans une logique de sécurisation juridique, de cohérence économique et d’anticipation du risque fiscal.

Domaines d’intervention

Maître Pruvost accompagne une clientèle exigeante composée de groupes familiaux, sociétés internationales, holdings patrimoniales et dirigeants internationaux, dans les domaines suivants :

• Structuration et revue des flux intragroupe (services, redevances, financements)

• Élaboration des documentations obligatoires (Master File, Local File, CbCR)

• Analyse fonctionnelle et application des méthodes de prix de transfert reconnues

• Réalisation ou révision d’études de comparables (benchmarking)

• Préparation et accompagnement lors de contrôles fiscaux et vérifications de comptabilité

• Gestion des procédures de réajustement, négociation avec l’administration fiscale et contentieux

Chaque intervention est conçue dans une logique de conformité maîtrisée, de justification économique solide et d’exposition fiscale optimisée, en tenant compte des réalités opérationnelles de l’entreprise et de son environnement concurrentiel.

Une approche transversale et internationale

La complexité croissante des échanges intragroupe et la diversité des régimes fiscaux exigent une approche transversale, mêlant expertise juridique, compréhension comptable et lecture stratégique des enjeux de gouvernance.

Maître Pruvost intervient régulièrement dans des dossiers impliquant plusieurs juridictions (Europe, États-Unis, Afrique francophone, Moyen-Orient), en coordination avec un réseau international de correspondants fiscalistes et d’experts-comptables.

Son Cabinet est ainsi à même de proposer une vision cohérente, structurée et globale des politiques de prix de transfert, dans un esprit de discrétion, d’efficacité et de conformité durable.

Un engagement doctrinal et pédagogique

Convaincu que la pratique du droit fiscal ne peut se détacher de sa compréhension intellectuelle, Maître Pruvost nourrit sa pratique par une réflexion constante, qu’il partage à travers :

• Des publications de fond dans la Revue de Droit Fiscal (LexisNexis) et la Revue Française de Comptabilité

• Des enseignements universitaires en droit fiscal des affaires et comptabilité

• Des interventions au sein des écoles d’avocats, notamment à l’EFB, où il préside le jury du Certificat de spécialisation en droit fiscal

Cette dimension pédagogique confère à son accompagnement une clarté et une pédagogie rares, y compris sur les sujets les plus techniques.

Une relation de confiance et de précision

Faire appel à Maître Édouard Pruvost, c’est choisir un interlocuteur de haut niveau, capable d’assister son client dans les situations les plus sensibles, avec rigueur, indépendance et discernement. La relation nouée avec chaque client repose sur une confidentialité absolue, une disponibilité constante et un engagement personnel dans chaque dossier.