Fiscalité immobilière internationale : une expertise sur mesure dans tous les pays
En fiscalité immobilière internationale, il n’existe pas de cartographie figée des solutions.
Chaque pays applique ses propres règles de détention, d’imposition des revenus, de plus-values, de transmission et parfois de financement. À cela s’ajoutent les conventions fiscales, les mécanismes de crédit d’impôt et les interactions avec la fiscalité française.
C’est pourquoi le cabinet intervient quelle que soit la juridiction concernée, en construisant pour chaque dossier une analyse fiscale spécifiquement adaptée à l’opération envisagée.
Une méthodologie internationale, pays par pays
Le travail ne consiste pas à appliquer un schéma standard à plusieurs territoires.
Pour chaque dossier, le cabinet procède à une recherche approfondie des règles locales pertinentes, analyse leur articulation avec le droit français et, lorsqu’elle existe, avec la convention fiscale applicable.
Cette méthode permet d’examiner avec précision le choix du véhicule de détention, la fiscalité des revenus, la cession future, les mécanismes de double imposition et les différentes options de structuration susceptibles d’améliorer le rendement net du projet.
Une stratégie construite autour de l’opération, et non d’une liste de juridictions
Europe, Amérique du Nord, Moyen-Orient, Asie, Afrique, Océanie : le cabinet n’est pas limité à certains pays d’intervention.
La priorité est donnée à la qualité de l’analyse et à la capacité à construire une stratégie fiscale cohérente avec la situation du client, quelle que soit la combinaison de juridictions concernées.
Cette approche sur mesure permet d’identifier des solutions d’optimisation qui ne seraient pas nécessairement visibles à travers une lecture isolée des règles de chaque État.
Maître Edouard Pruvost est spécialisé dans le conseil en stratégie fiscale immobilière internationale et intervient sur des dossiers impliquant des juridictions du monde entier. Chaque situation fait l’objet d’un travail de recherche, d’analyse et de structuration sur mesure. Pour bénéficier de conseils en matière de stratégie fiscale adaptés à vos investissements immobiliers internationaux, contactez le cabinet.
