Ingénierie sociétaire et fiscale : concevoir des structures au service de la performance

Une structure sociétaire n’a de valeur que si elle sert un objectif précis : investir, détenir, financer, transmettre, céder ou faire circuler des revenus dans de bonnes conditions fiscales.

Holding, société d’exploitation, véhicule d’investissement ou structure patrimoniale ne doivent donc jamais être choisis par réflexe. Leur pertinence dépend des flux qu’ils accueillent, de la durée du projet et de la fiscalité qu’ils produisent à chaque étape.

Concevoir l’architecture avant de choisir les véhicules

La valeur de l’ingénierie fiscale réside dans la comparaison.

Faut-il isoler une activité ? Regrouper des participations ? Faire remonter une trésorerie ? Organiser un réinvestissement ? Préparer une cession ? Modifier le mode de détention d’un actif ?

Le cabinet analyse plusieurs architectures possibles, mesure leurs effets fiscaux et identifie celle qui répond le mieux aux objectifs recherchés.

Cette réflexion permet notamment d’éviter les structures inutilement complexes, mais aussi les organisations trop simples qui laissent subsister une charge fiscale évitable.

Une structure doit rester performante dans le temps

Un schéma pertinent lors de sa création peut perdre son efficacité lorsque l’activité évolue, que les associés changent de stratégie ou qu’une opération de cession se rapproche.

L’expertise du cabinet consiste donc également à réexaminer les structures existantes, à identifier les points de friction et à déterminer si une réorganisation permettrait d’améliorer la fiscalité des flux, des investissements ou de la sortie.

Maître Edouard Pruvost est spécialisé dans le conseil en stratégie fiscale et dans l’analyse des architectures sociétaires. Pour faire étudier vos structures, comparer plusieurs schémas d’organisation et bénéficier de conseils en matière de stratégie fiscale adaptés à vos objectifs, contactez le cabinet.