Validation et sécurisation de situations fiscales et montages fiscaux complexes
Lorsqu’une opération est complexe, l’enjeu n’est pas seulement de savoir si elle est techniquement possible.
Il faut aussi déterminer si le raisonnement fiscal est suffisamment robuste, si les différentes étapes du montage sont cohérentes entre elles et si le schéma conserve sa pertinence au regard des objectifs économiques, patrimoniaux ou internationaux du client.
C’est précisément dans cette phase de validation que l’expertise du cabinet prend toute sa valeur.
Soumettre la stratégie à une analyse critique avant de l’engager
Montage patrimonial, holding, restructuration, opération transfrontalière, cession, réinvestissement ou organisation de flux complexes peuvent justifier une revue indépendante avant mise en œuvre.
Le cabinet examine alors la qualification juridique retenue, l’enchaînement des opérations, les fondements fiscaux, les éventuelles règles anti-abus et les points de fragilité susceptibles d’affecter la solidité du schéma.
L’objectif est de confronter la stratégie à une lecture exigeante avant qu’elle ne produise ses effets.
Valider, corriger ou repenser une architecture fiscale
Une revue approfondie peut conforter une structuration, mettre en évidence un risque insuffisamment identifié ou révéler qu’une autre architecture permettrait d’obtenir un résultat plus performant avec un niveau de sécurité supérieur.
Le cabinet ne se limite donc pas à porter un jugement sur un montage existant. Il analyse les alternatives, mesure les écarts de risque et de performance et, lorsque cela est pertinent, propose une réorganisation plus efficiente.
Maître Edouard Pruvost est spécialisé dans le conseil en stratégie fiscale et dans l’analyse de situations fiscales complexes. Le cabinet intervient comme conseil de haut niveau pour valider, challenger et sécuriser des structurations sensibles avant leur mise en œuvre. Pour faire analyser votre situation ou votre montage et bénéficier de conseils en matière de stratégie fiscale, contactez le cabinet.