Avocat spécialisé en résidence fiscale : analyser et sécuriser les situations de mobilité internationale
La résidence fiscale est parfois évidente. Dans les dossiers les plus sensibles, elle ne l’est pas.
Un contribuable peut disposer d’un logement dans plusieurs pays, exercer son activité dans une juridiction, percevoir l’essentiel de ses revenus dans une autre et conserver des intérêts patrimoniaux importants en France.
Dans ces situations, la qualité de l’analyse fiscale peut modifier profondément l’imposition de l’ensemble des revenus et du patrimoine.
Une expertise indispensable lorsque plusieurs États peuvent revendiquer la résidence
Le cabinet procède à une lecture approfondie de la situation personnelle, professionnelle et économique du contribuable.
Foyer, lieu de séjour, activité, centre des intérêts économiques, patrimoine, revenus et critères conventionnels sont examinés ensemble afin d’identifier la position la plus juridiquement solide.
Cette approche est particulièrement précieuse avant une expatriation, un retour en France, une réorganisation professionnelle ou toute situation dans laquelle la résidence fiscale peut devenir un facteur déterminant.
La résidence fiscale doit être intégrée dans une stratégie plus large
Déterminer le pays de résidence n’est que la première étape.
Il faut ensuite mesurer les conséquences sur les revenus, les participations, l’immobilier, les plus-values, les investissements futurs, la transmission et les opérations envisagées.
C’est sur cette articulation que le cabinet apporte une véritable valeur ajoutée : transformer l’analyse de la résidence fiscale en une stratégie globale, cohérente avec les objectifs personnels et patrimoniaux du client.
Maître Edouard Pruvost est spécialisé dans le conseil en stratégie fiscale internationale et dans l’analyse des situations complexes de résidence fiscale. Le cabinet intervient lorsque plusieurs critères ou juridictions doivent être confrontés afin de construire une position fiscale robuste et d’anticiper les conséquences d’une mobilité. Pour faire analyser votre situation et bénéficier de conseils en matière de stratégie fiscale, contactez le cabinet.