Optimisation des prix de transfert : aligner la création de valeur et la performance fiscale du groupe

Les prix de transfert déterminent la manière dont la valeur et les résultats sont répartis entre les différentes entités d’un groupe international.

Ils influencent donc directement la localisation des bénéfices, la rentabilité des filiales et la charge fiscale globale.

Lorsqu’ils sont pensés de manière stratégique, ils deviennent un véritable outil de pilotage de la performance fiscale du groupe.

Partir de la réalité économique pour construire une politique cohérente

Services intragroupe, fonctions de direction, propriété intellectuelle, financement, distribution ou fabrication : chaque flux doit être analysé au regard des fonctions exercées, des actifs utilisés et des risques assumés par les différentes entités.

Le cabinet intervient pour comprendre cette chaîne de valeur, identifier les zones de déséquilibre et déterminer si les méthodes de rémunération retenues reflètent correctement l’économie réelle du groupe.

Cette analyse permet de détecter les marges d’ajustement susceptibles d’améliorer la cohérence des flux et, lorsque le cadre juridique le permet, d’optimiser la répartition du résultat entre les juridictions concernées.

Une stratégie de prix de transfert doit soutenir l’organisation du groupe

Une politique performante ne doit pas seulement être techniquement défendable. Elle doit également rester compatible avec la stratégie commerciale, les fonctions réellement exercées et l’évolution future du groupe.

L’expertise du cabinet consiste à articuler ces différentes dimensions pour construire une politique de prix de transfert à la fois robuste, économiquement justifiée et fiscalement efficiente.

Maître Edouard Pruvost est spécialisé dans le conseil en stratégie fiscale internationale et dans l’analyse des flux intragroupe. Le cabinet intervient sur des problématiques complexes de prix de transfert afin d’identifier les structures de rémunération les plus cohérentes et les plus performantes pour le groupe. Pour faire analyser votre politique intragroupe et bénéficier de conseils en matière de stratégie fiscale, contactez le cabinet.