Fiscalité des dirigeants

Sécuriser les décisions fiscales du dirigeant

La situation fiscale d’un dirigeant appelle une analyse propre, distincte de celle de son entreprise. Rémunération, détention du capital, perception de dividendes, cession de titres ou mobilité : ces choix ont des conséquences directes sur son imposition personnelle et sur la structuration de son patrimoine professionnel.

Le Cabinet Édouard Pruvost accompagne les dirigeants, associés et entrepreneurs dans l’analyse et la sécurisation de ces décisions. L’intervention vise à donner une vision claire des régimes applicables, de leurs conditions et des risques associés, afin de choisir une solution cohérente avec la situation personnelle et professionnelle du client.

Le Cabinet intervient notamment sur l’arbitrage entre rémunération et dividendes, la fiscalité des titres détenus par le dirigeant, les management packages, les actions gratuites, les BSPCE et les stock-options. Il assiste également ses clients lors de la préparation fiscale d’une cession de titres, d’un apport à holding ou d’un changement de résidence fiscale.

Chaque situation est examinée avec rigueur au regard des règles fiscales, sociales et déclaratives applicables. L’objectif est d’anticiper, de documenter les choix effectués et de sécuriser les décisions avant leur mise en œuvre.

Nos interventions

• Rémunération du dirigeant et distribution de dividendes ;
• Fiscalité des titres, plus-values et cessions ;
• Apport de titres à une holding ;
• Management packages, actions gratuites, BSPCE et stock-options ;
• Mobilité et résidence fiscale du dirigeant ;
• Assistance en cas de contrôle fiscal personnel.

Le Cabinet vous accompagne en amont de vos décisions afin d’en apprécier les conséquences fiscales et de sécuriser votre position.