Avocat fiscaliste international spécialisé en prix de transfert
Les prix de transfert sont au cœur de la fiscalité des groupes internationaux.
Ils déterminent la manière dont les revenus et les marges sont répartis entre les différentes entités d’un même groupe, en fonction des fonctions exercées, des actifs utilisés, des risques assumés et de la valeur effectivement créée dans chaque juridiction.
Sur ces sujets, une lecture purement documentaire est insuffisante. La qualité du conseil repose sur la capacité à comprendre le modèle économique du groupe et à traduire cette réalité dans une politique fiscale cohérente.
Une expertise qui relie fiscalité, organisation et création de valeur
Le cabinet intervient sur des situations dans lesquelles les flux intragroupe jouent un rôle significatif dans la performance fiscale : prestations de services, financements, redevances, distribution, fonctions centrales, actifs incorporels ou réorganisation internationale.
L’analyse vise à déterminer si la rémunération des différentes entités correspond réellement à leur contribution économique et si la politique retenue demeure cohérente avec l’organisation du groupe.
Cette approche permet également d’identifier les zones dans lesquelles une restructuration des flux ou des fonctions peut améliorer la performance fiscale globale.
Une approche stratégique des prix de transfert
La valeur ajoutée du cabinet réside dans la combinaison de plusieurs niveaux d’analyse : lecture juridique, compréhension économique, comparaison des scénarios et appréciation de leur impact dans les différentes juridictions concernées.
L’objectif est de construire une politique de prix de transfert robuste, défendable et fiscalement efficiente, capable d’accompagner le développement du groupe dans la durée.
Maître Edouard Pruvost est spécialisé dans le conseil en stratégie fiscale internationale et dans l’analyse des problématiques de prix de transfert. Le cabinet accompagne les groupes et entreprises confrontés à des flux intragroupe complexes afin d’identifier les solutions les plus cohérentes et les plus performantes. Pour faire analyser votre organisation et bénéficier de conseils en matière de stratégie fiscale internationale, contactez le cabinet.