Avocat fiscaliste des professionnels de l’immobilier

Le Cabinet accompagne les professionnels de l’immobilier sur les enjeux fiscaux liés à leurs opérations, à leurs investissements et à l’organisation de leurs activités.

Sa connaissance du secteur lui permet d’appréhender la fiscalité dans son contexte : nature et historique de l’actif, modèle économique de l’opérateur, modalités de financement, travaux envisagés, véhicule d’investissement et conditions de sortie.

Les acteurs que nous accompagnons

Marchands de biens

Acquisition et revente d’immeubles, opérations de division, rénovation ou transformation, TVA immobilière, droits d’enregistrement et régimes de faveur.

Promoteurs, aménageurs et lotisseurs

Acquisition du foncier, opérations de construction et d’aménagement, véhicules de projet, TVA, droits d’enregistrement et fiscalité applicable à la commercialisation.

Investisseurs, foncières et groupes immobiliers

Acquisition, détention et cession d’actifs immobiliers, structuration des véhicules d’investissement, financement, opérations sur sociétés immobilières et réorganisation de groupes.

Fonds, sociétés de gestion et asset managers

Fiscalité des investissements et désinvestissements immobiliers, audits d’acquisition, détention des actifs, financements et restructurations.

Entreprises de construction et du BTP

TVA, autoliquidation, sous-traitance, traitement fiscal des opérations de construction et assistance à l’occasion des contrôles fiscaux.

Une intervention au cœur des opérations

Le Cabinet intervient aussi bien en amont d’une opération que lors de sa réalisation ou à l’occasion d’un différend avec l’administration fiscale.

Il peut notamment être sollicité pour analyser le traitement fiscal d’une opération envisagée, comparer différents schémas, examiner une documentation contractuelle sous l’angle fiscal, réaliser un audit, sécuriser une position ou assister le client dans le cadre d’un contrôle ou d’un contentieux.

Sur les opérations faisant intervenir plusieurs conseils, le Cabinet travaille aux côtés des notaires, avocats, experts-comptables, directions financières et conseils habituels de ses clients.

Une connaissance sectorielle au service de la décision

Dans l’immobilier, les choix fiscaux ont souvent une incidence directe sur l’équilibre économique d’une opération.

L’ambition du Cabinet est d’apporter aux professionnels du secteur une analyse fiscale précise, opérationnelle et directement exploitable dans leur prise de décision, qu’il s’agisse d’une opération ponctuelle ou d’un accompagnement dans la durée.